Hôtel Apollinaire Nice

En vertu de l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique (LCEN), il est précisé que notre site internet est édité par SAS HOTEL APOLLINAIRE.

 

Raison Sociale

 

Société : SAS HOTEL APOLLINAIRE

Adresse : 25 Boulevard Dubouchage – 06000 NICE – France

Tel : 0033 4 92 47 79 79

Email : reception@apollinaire-nice.com

Capital : 150 000€

SIRET : 957 808 389 000 10

N° TVA Intracommunautaire : FR96957808389

CODE NAF : 5510Z

 

Responsable de la Publication

 

Séverine CHIVET s.chivet@apollinaire-nice.com 

 

Crédits

 

Les éléments visuels intégrés sur ce site ont été effectués par MD HOTELS. Certains éléments visuels peuvent également provenir de la banque d’image Istock, de l’Hôtel Apollinaire Nice, ou de tiers ayant autorisé SAS Hôtel Apollinaire à les utiliser.

 

Réalisation du Site

 

D-EDGE 66 Rue des Archives – 75003 PARIS – France

www.d-edge.com

 

Hébergement

 

OVH Group SA 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

www.ovhcloud.com 

 

Préambule

 

L’accès et l’utilisation du site www.apollinaire-nice.com sont soumis aux présentes conditions d’accès et d’utilisation, qui vous engagent, et que vous êtes tenus de respecter.

En conséquence, nous vous recommandons de lire attentivement ce qui suit. SAS HOTEL APOLLINAIRE revendique sa qualité d’entreprise responsable.

Nous vous rappelons, à ce titre, que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé. L’alcool doit être consommé avec modération.

L’accès et l’utilisation du site par des personnes situées en France, sont strictement réservés aux personnes majeures.
Toute contravention à ce qui précède, et notamment, toute indication erronée ou falsifiée concernant l’âge de l’utilisateur du site www.apollinaire-nice.com ne saurait engager la responsabilité de la société SAS HOTEL APOLLINAIRE.

 

L’accès et l’utilisation du site www.apollinaire-nice.com dans les autres pays et territoires où la consommation d’alcool est autorisée, sont strictement réservés aux personnes légalement autorisées à consommer des boissons alcoolisées.

En conséquence, les personnes situées dans un pays ou territoire où l’utilisation du site www.apollinaire-nice.com n’est pas autorisée par les lois et règlements en vigueur, ou les personnes n’ayant pas l’âge requis pour accéder à ce site sont priées de quitter immédiatement le site www.apollinaire-nice.com 

 

Services fournis

Le site www.apollinaire-nice.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

SAS HOTEL APOLLINAIRE s’efforce de fournir sur le site www.apollinaire-nice.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.apollinaire-nice.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.apollinaire-nice.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Réservation en ligne

 

Les conditions générales de vente et d’annulation liées à la réservation en ligne ou demande de réservation sont indiquées précisément dans les formulaires concernés.
Vous pouvez demander une copie des conditions générales de vente à l’adresse email ci-dessus.
Les solutions de réservation en ligne imposent de cocher la case « acceptation des conditions générales de vente » avant tout achat.
Les taxes de séjour, s’il y en a, seront précisées sur la facture de l’établissement.
Elles ne sont pas comprises dans les montants indiqués lors de la réservation.
La fixation de ces taxes est indépendante de la volonté de la société SAS HOTEL APOLLINAIRE.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

SAS HOTEL APOLLINAIRE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SAS HOTEL APOLLINAIRE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Limitations de responsabilité

SAS HOTEL APOLLINAIRE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.apollinaire-nice.com  et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessus, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

 

SAS HOTEL APOLLINAIRE ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.apollinaire-nice.com 

SAS HOTEL APOLLINAIRE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, SAS HOTEL APOLLINAIRE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

 

Liens Hypertextes

 

Le site www.apollinaire-nice.com autorise la mise en place d’un lien hypertexte portant vers son contenu, sous réserve :

• d’autorisation du directeur de la publication du site;
• de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site www.apollinaire-nice.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre dédiée;
• de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à l’exception des dispositions prévues.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

SAS HOTEL APOLLINAIRE décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens, quel que soit le type de lien établi à partir, ou vers www.apollinaire-nice.com. SAS HOTEL APOLLINAIRE se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

 

Contenu du Site

 

SAS HOTEL APOLLINAIRE décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité temporaire du service.
SAS HOTEL APOLLINAIRE se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

Les reproductions, papier ou informatique, du site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé.

Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.

 

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

A l’occasion de l’utilisation du site www.apollinaire-nice.com, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.apollinaire-nice.com  le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause SAS HOTEL APOLLINAIRE ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.apollinaire-nice.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. 

Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.apollinaire-nice.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à : reception@apollinaire-nice.com  

 

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.apollinaire-nice.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de SAS HOTEL APOLLINAIRE et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.apollinaire-nice.com. 

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Confidentialité

 

Dans le cadre de l’utilisation de ses services SAS HOTEL APOLLINAIRE, en qualité de responsable de traitement, est susceptible de collecter et traiter des données à caractère personnel vous concernant.

Nous sommes attachés au respect des règles de protection de la vie privée des prospects et des visiteurs de notre sites. L’ensemble des traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre des services accessibles respecte la réglementation locale applicable en matière de protection des données personnelles et notamment les dispositions de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD ».

 

Nos engagements

 

SAS HOTEL APOLLINAIRE s’engage à garantir un niveau de protection élevé des données personnelles de ses clients, prospects, utilisateurs de son site et de toute autre personne dont elle traite les données personnelles.

SAS HOTEL APOLLINAIRE s’engage à respecter la règlementation applicable à l’ensemble des traitements de données personnelles qu’elle met en œuvre. Vos données personnelles sont traitées de manière licite, loyale et transparente ; collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, et ne sont pas traitées ultérieurement d’une manière incompatible avec ces finalités.

Vos données personnelles sont conservées de manière adéquate, pertinente et sont limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées ;

Vos données personnelles sont exactes, tenues à jour et toutes les mesures raisonnables sont prises pour que les données inexactes, eu égard aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, soient effacées ou rectifiées sans tarder.

SAS HOTEL APOLLINAIRE met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque inhérent à ses opérations de traitement, répondre aux exigences règlementaires et protéger les droits et les données des personnes concernées dès la conception des opérations de traitement.

Par ailleurs, SAS HOTEL APOLLINAIRE impose contractuellement le même niveau de protection des données personnelles à ses sous-traitants (prestataires, fournisseurs, etc.).

 

 

Données collectées

 

Les données personnelles que nous collectons varient en fonction du but de la collecte et du Service que nous vous fournissons.

Généralement, nous pouvons être amenés à collecter de manière directe les catégories de données personnelles suivantes :

1. a) coordonnées personnelles, telles que votre nom, votre prénom, votre adresse e-mail, votre adresse postale et votre ou vos numéro(s) de téléphone ;
2. b) les identifiants utilisés pour accéder à votre compte en ligne, soit le nom d’utilisateur et le mot de passe. Cela nous est nécessaire pour créer un compte d’utilisation personnel ;
3. c) échanges avec nous, ce qui peut inclure les détails des conversations par le biais du service client ;
4. d) informations démographiques, telles que votre âge, votre genre et vos préférences de modes de vie (entre autres vos produits favoris et l’intérêt que vous y portez) ;
5. e) historiques de navigation, telles que les pages visitées, la date de la visite, la localisation lors de la visite, ou encore l’adresse IP ;
6. f) informations relatives au paiement lorsqu’un achat ou une réservation est réalisé sur l’un de nos sites, boutiques en ligne, ou l’une de nos applications. Généralement la facture est éditée à votre nom, votre adresse de facturation et données de paiement telles que votre carte de crédit ou votre compte bancaire ;

Nous pouvons également collecter des données personnelles vous concernant de manière indirecte lorsque vous partagez du contenu sur les réseaux sociaux, sites internet, boutiques ou applications relatifs à nos produits et prestations, ou répondant à nos post et nos annonces promotionnelles sur les réseaux sociaux.

 

Données concernant les mineurs

 

SAS HOTEL APOLLINAIRE ne collecte ni ne traite de données personnelles relatives aux enfants de moins de 18 ans sans accord préalable des parents ou titulaires de la responsabilité parentale à l’égard de l’enfant.

Si des données personnelles concernant des enfants sont collectées via notre site, les parents ou titulaires de l’exercice de l’autorité parentale ont la possibilité de s’y opposer en nous contactant à l’adresse indiquée en bas de cette page.

 

Moyen de collecte

 

Dans le cadre de nos relations, vous êtes susceptibles de nous communiquer vos données personnelles par différents moyens et notamment sur notre sites lors de vos navigations internet, achats, réservations, en remplissant les divers formulaires de collecte, lors d’une souscription à la e-newsletter, lors de la création d’un compte, lorsque vous déposez une candidature, lorsque vous publiez des commentaires sur nos pages de réseaux sociaux, lorsque vous établissez tout contact avec notre établissement ou lorsque vous nous transmettez de toute autre manière vos données personnelles.

 

Adresse IP

 

L’adresse IP est une série de chiffres qui est assignée automatiquement à votre ordinateur par votre fournisseur d’accès internet à chaque connexion. À chacune de vos requêtes sur le site, nos serveurs enregistrent la trace de votre passage. Nous collectons les adresses IP dans le but d’analyser les tendances sur le site. Nous ne transmettons aucune information qui permette de vous identifier, ce qui veut dire que votre session sera enregistrée, mais restera anonyme pour nous. Nous pouvons utiliser votre adresse IP en coopération avec votre fournisseur d’accès internet pour vous identifier dans le cas où nous devrions appliquer les conditions d’utilisation pour protéger nos services, clients ou par respect des lois en vigueur.

 

Cookies

 

Afin d’améliorer constamment la qualité des services proposés sur notre site et leur adéquation avec vos attentes, SAS HOTEL APOLLINAIRE est susceptible d’utiliser des « cookies », fichiers texte servant à identifier votre terminal lorsque vous vous connectez à l’un de nos services. Le dépôt de cookie ou traceur dans votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) permet à SAS HOTEL APOLLINAIRE de collecter des informations et données personnelles, selon votre choix de paramétrage de votre terminal.

Types de cookies utilisés :

1. a) Cookies indispensables à l’utilisation du site. Ils vous permettent d’utiliser les principales fonctionnalités du site, telles que l’achat ou la réservation de prestations par exemple. En désactivant l’utilisation des cookies, vous ne pourrez plus bénéficier de ces fonctionnalités. Les informations conservées ne peuvent être utilisées à des fins commerciales.
2. b) Cookies de performance du site. Les cookies de performance nous permettent d’optimiser notre site internet et de détecter les éventuels problèmes techniques que vous pourriez rencontrer. Ils nous permettent de recueillir des informations sur la façon dont vous utilisez le site, notamment le nombre de visites par page, le nombre de messages d’erreur affichés, le temps passé sur une page, ou encore le nombre de clics sur une zone du site. Les informations conservées ne peuvent être utilisées à des fins commerciales.
3. c) Cookies de fonctionnalités. Ces cookies permettent au site de mémoriser les choix que vous avez effectués (comme votre nom d’utilisateur, la langue choisie ou la région où vous vous trouvez) et fournir des caractéristiques plus précises et personnelles. Ces cookies peuvent aussi être utilisés pour mémoriser les modifications apportées par l’utilisateur, comme la taille du texte ou la police de caractères. Ils peuvent également servir pour fournir des services que vous avez sollicités, comme regarder une vidéo ou laisser un commentaire sur un blog. Les informations collectées par ces cookies peuvent être rendues anonymes et ne peuvent pas suivre votre activité de navigation sur d’autres sites. En utilisant notre site Web, vous acceptez de recevoir ce type de cookies sur votre dispositif.
4. d) Cookies de marketing publicitaire. Ces cookies collectent des informations concernant vos habitudes en matière de navigation Internet afin de vous proposer des publicités qui vous sont adaptées et correspondent à vos centres d’intérêt. Ils permettent également de limiter le nombre de fois que vous verrez une publicité et nous aident à évaluer l’efficacité de nos campagnes publicitaires. Ils sont en général installés par des réseaux publicitaires avec l’autorisation de l’opérateur du site Internet. Ils mémorisent les visites effectuées sur un site et partagent ces informations avec d’autres entreprises (des publicitaires par exemple). Les cookies ciblés ou publicitaires sont souvent liés aux fonctionnalités du site fournies par l’entreprise partenaire. Les informations sont collectées et partagées avec des tiers pour proposer des ciblages d’audience et des solutions d’optimisation pour les annonceurs publicitaires et les éditeurs. Aucune donnée personnelle n’est recueillie et un individu ne peut être identifié via les données collectées.
5. e) Cookies provenant des sites internet tiers et réseaux sociaux Notre site Internet contient des liens et/ou des contenus renvoyant vers d’autres sites et réseaux sociaux, et nous ne savons pas quels sont les cookies utilisés par ces derniers. Pour en savoir plus, veuillez consulter les informations fournies par ces sites tiers et réseaux sociaux sur leurs propres cookies.

 

Respect de votre vie privée

 

Nous nous engageons en faveur de la protection de votre privée et respectons les 2 principes suivants.

– Nous n’associons à vos cookies aucune information permettant de vous identifier directement et personnellement. Les cookies ne permettent en aucun cas de connaître votre adresse, votre date de naissance, votre numéro de téléphone ou toute autre information permettant de vous identifier.

– Nous ne fournissons aucune information personnelle aux annonceurs ni aux sites tiers qui affichent nos annonces basées sur vos centres d’intérêt.

Si votre ordinateur ou votre mobile est utilisé par plusieurs personnes, ou s’il dispose de plusieurs logiciels de navigation, il est possible que les contenus affichés aux autres utilisateurs correspondent à vos préférences. Si vous le souhaitez, vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur.

Pour plus d’informations sur la façon dont fonctionnent les cookies et la publicité ciblée, vous pouvez consulter le site de la Cnil : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

 

Liens vers des sites tiers

 

Notre sites peut comporter des liens redirigeant vers des sites Web tiers.

Nous déclinons toute responsabilité dans la collecte, l’utilisation, la gestion, le partage ou la divulgation de données et d’informations par ces tiers.

La communication d’informations sur les sites tiers est régie par la politique de confidentialité et les conditions d’utilisation de ces sites. Nous vous recommandons de lire les politiques de confidentialité de ces sites Web avant de soumettre toute information personnelle.

 

Utilisation des données

 

Outre les cas où votre consentement a été recueilli (notamment vous communiquer des offres personnalisées), le traitement de vos données pour les différentes finalités susvisées est nécessaire :

Pour assurer l’exécution du contrat de prestations ; 

Pour respecter une obligation légale ; 

Aux fins des intérêts légitimes poursuivis par notre établissement (notamment développer des nouveaux services et offres, améliorer le service client…).

Plus particulièrement, vos données sont utilisées :

Pour vous permettre de bénéficier de l’ensemble des services ou prestations disponibles sur le site internet de notre établissement : création d’un compte utilisateur, e-newsletter, gestion des réservations, assistance et réclamation, gestion des programmes de fidélité, etc. ; 

Pour faire correspondre au mieux nos informations, nos notifications, nos offres et autres formes de services à vos intérêts ;

Pour faciliter l’accomplissement des formalités administratives relatives à la réservation et à l’achat.

 

Conservation des données

 

SAS HOTEL APOLLINAIRE s’engage à conserver vos données personnelles pour une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées.

Les durées de conservation sont définies en fonction des finalités de traitement mis en œuvre par SAS Hôtel Apollinaire es et tiennent notamment compte des dispositions légales applicables imposant une durée de conservation précise pour certaines catégories de données, des éventuels délais de prescription applicables ainsi que des recommandations de la CNIL concernant certaines catégories de traitements de données.

 

Accès aux Données

 

Les données collectées sur notre site sont susceptibles d’être communiquées à notre personnel interne, ou à ses prestataires de services annexes (sous-traitants, prestataires, banques), dans le cadre de l’accomplissement de tout ou partie des prestations visées ci-dessus. Nous vous rappelons que dans ce cadre, SAS HOTEL APOLLINAIRE demande à ses prestataires de mettre en place des mesures strictes de confidentialité et de protection de ces données.

 

Comment exercer vos droits ?

 

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous pouvez, à tout moment, exercer vos droits d’accès, de rectification, de suppression des données vous concernant ainsi que vos droits de limitation et d’opposition au traitement et à la portabilité de vos données personnelles.

En outre, vous disposez légalement du droit de définir des directives relatives au sort de vos données à caractère personnel post mortem.

Ces droits s’exercent par courrier à l’adresse suivante :

SAS HOTEL APOLLINAIRE – 25 Boulevard Dubouchage 06000 NICE – France / reception@apollinaire-nice.com

 

Dans ce cadre, nous vous prions de bien vouloir accompagner votre demande des éléments nécessaires à votre identification (nom, prénom, e-mail) ainsi que toute autre information nécessaire à la confirmation de votre identité. Vous disposez également d’un droit de recours auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés en cas de violation de la réglementation applicable en matière de protection des Données Personnelles et notamment du RGPD.

 

Sécurité 

 

Veiller à la sécurité et à la confidentialité des données personnelles que vous nous confiez est une priorité pour SAS HOTEL APOLLINAIRE. Nous mettons ainsi en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles utiles, au regard de la nature, de la portée et du contexte des données personnelles que vous nous communiquez et des risques présentés par leur traitement, pour préserver la sécurité de vos données personnelles et, notamment, empêcher toute destruction, perte, altération, divulgation, intrusion ou accès non autorisé à ces données, de manière accidentelle ou illicite.

 

La sécurité et la confidentialité des données personnelles reposent sur les bonnes pratiques de chacun. C’est la raison pour laquelle nous vous invitons à ne pas communiquer vos mots de passe à des tiers, à vous déconnecter systématiquement de votre profil et de votre compte social (notamment en cas de comptes liés) et à fermer la fenêtre de votre navigateur à l’issue de votre session de travail, particulièrement si vous accédez à internet depuis un poste informatique partagé avec d’autres personnes. Vous éviterez ainsi que d’autres utilisateurs accèdent à vos informations personnelles.

 

Questions

 

Pour toute question complémentaire ou à la manière dont SAS HOTEL APOLLINAIRE traite vos données personnelles, nous vous invitons à nous contacter à l’adresse suivante : reception@apollinaire-nice.com   

 

Démarchage téléphonique

 

L’utilisateur a la possibilité de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique en appelant le 0033 4 92 47 79 79.

 

Médiation

 

Après avoir saisi le service commercial et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 1 mois, le client peut saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisie sont disponibles sur son site : www.mtv.travel.com – MTV Médiation Tourisme Voyage – BP 80303 75823 Paris CEDEX

 

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.apollinaire-nice.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nice.

 

Droits d’Auteur / Copyright

 

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. 

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société SAS HOTEL APOLLINAIRE ou de tiers ayant autorisé SAS HOTEL APOLLINAIRE à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

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